Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PITAROUX
Numéro de dépôt :
10260
Date de dépôt :
22/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune
Présentation de la marque LES PITAROUX
Déposée le 22 mars 1977 par MAISON RAOUL CLERGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « LES PITAROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PITAROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES PITAROUX est expirée depuis le 22 mars 1987.
MAISON RAOUL CLERGET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025